• Les Charmes - TInqueux
  • Les Charmes - TInqueux
  • Le Sentier d'Eva - Bétheny
  • Jardin

Mentions légales

Propriété du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site, www.mcca.fr est la propriété pleine et entière de MCCA.

  • Directeur de la publication : M. Alain NICOLE
  • Réalisation : Dark Design
  • Hébergement : OVH

Protection des données à caractère personnel

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) au N°2056892. 

Plurial Novilia et son réseau de sociétés partenaires Plurial Promotion, MCCA et Sacclo, en tant que responsables de traitement mettent en œuvre un traitement de données à caractère personnel via ce site internet et mettent en œuvre des traitements automatisés de ces données qui sont intégrés dans la liste de traitements de son Délégué à la Protection des données.
 
Les informations qui sont collectées sur ce site permettent à Plurial Novilia et son réseau de sociétés partenaires Plurial Promotion, MCCA et Sacclo la gestion et le suivi des démarches réalisées en ligne par l’utilisateur et sont traitées par le personnel de manière loyale, confidentielle et de façon sécurisée. Plurial Novilia et son réseau de sociétés partenaires Plurial Promotion, MCCA et Sacclo sont seuls destinataires de ces données.
 
Les données personnelles ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie et ce conformément à la législation sur la protection des données personnelles. Elles peuvent faire l’objet d’un archivage pour répondre à une obligation légale ou règlementaire et aux autorités de contrôle de la profession.

Les mentions légales en matière de protection des données personnelles sont rappelées en bas des formulaires de collecte de données.

Conformément aux règlementations en vigueur en matière de protection des données et notamment aux dispositions du Règlement (UE) n° 2016/679 et de la Loi 78-17 du 6 Janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de limitation ou d’effacement des informations le concernant et peut s’opposer au traitement de ses données personnelles.

L’utilisateur peut exercer son droit d’accès aux données qui le concernent en justifiant de son identité et en contactant le Délégué à la Protection des Données (DPO) de MCCA par voie électronique : plurial-novilia.dpo@plurial.fr ou par courrier postal MCCA – DPO 4 Place Paul Jamot – CS80017 - 51723 REIMS. Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessus, l’utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Les utilisateurs du site sont tenus de leur côté de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales.

Cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d'être enregistrées, ou lues, dans votre terminal. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier mais enregistrent des informations relatives à votre navigation sur notre site afin d'établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, pages vues, etc.), de vous proposer la meilleure expérience de navigation possible et vous permettre de partager certains contenus de notre site.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre terminal, pour nous aider à analyser l'utilisation que vous faites de notre site. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Nous avons activé la fonction "anonymisation de l'IP" sur notre site : votre adresse IP est toutefois raccourcie auparavant par Google dans les pays membres de l’Union Européenne ou dans d’autres pays parties à l’Accord sur l’Espace économique européen.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. Vous pouvez exprimer et modifier à tout moment vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Paramétrage de votre navigateur

Opt-out pour les cookies de mesure d'audience : Google Analytics

Pour plus d’informations sur les cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

Respect du droit d'auteur

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de MCCA. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de MCCA est strictement interdite.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de MCCA.

Médiation en cas de litige

En cas de litige, tout client consommateur peut saisir le médiateur de la consommation  www.mediateurconso-bfc.fr